ACTUALITES DU CBD

Europe

Au total, 58 actualités sont dédiées au CBD et au chanvre dans la rubrique : Europe

  • KANAVAPE, UNE AFFAIRE A LA PORTEE NATIONALE ET EUROPEENNE

    L’avocat général à la CJUE Evgeni Tanchev a soumis une résolution non contraignante selon laquelle l’importation de CBD ne pouvait être interdite au sein de l’UE, conformément au principe de libre circulation des marchandises dans cet espace. Cette position est notamment motivée par le fait qu’il n’existe aucune preuve scientifique établissant que les produits à base de chanvre provoquent des effets psychotropes. Ce commentaire s’inscrit dans le cadre de l’affaire Kanavape en France, mais pourrait avoir des conséquences plus large au niveau national, car il s’agit d’une contestation du cadre réglementaire français. La Cour, basée à Luxembourg, doit rendre son jugement final en septembre 2020. Cette décision pourrait concrétiser une harmonisation des règles sur les produits au CBD en Europe.

    Gérard Fortuna, Euractiv

    Droit Europe France Justice

  • LE CHANVRE, UNE VALEUR REFUGE POUR LA BANQUE NATIONALE SUISSE

    La Banque Nationale Suisse (BNS) a doublé ses avoirs dans Aurora, un des principaux producteurs de chanvre canadien. Cet investissement a été validé par les autorités suisses qui ont donc considéré le chanvre comme une valeur refuge, malgré la situation tendue des producteurs canadiens. Certains Suisses veulent aussi y voir le signe d’une amélioration prochaine de l’accès au chanvre médical, pourtant légal dans le pays. En faisant confiance à Aurora, la BNS pourrait être à la fois inciter à la production de chanvre en Suisse mais aussi en récolter les bénéfices.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Canada Eco-Conso Europe Suisse

  • LA LEGISLATION FRANCAISE SUR LE CBD MISE EN CAUSE DEVANT LA COUR EUROPEENNE

    L’avocat général de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), le bulgare Evgeni Tanchev, estime que la France ne peut s’opposer à l’importation, en provenance d’un autre État membre, d’huile de CBD extraite de l’intégralité du chanvre. Si ces conclusions sont confirmées par la CJUE en septembre, la France pourrait être amenée à modifier sa législation sur les produits au CBD.

    Damien Coulomb, Le quotidien du médecin

    Droit Europe France Justice

  • AFFAIRE KANAVAPE : VERS UN ASSOUPLISSEMENT DE LA LOI FRANCAISE SUR LE CBD ?

    Sébastien Béguerie a créé la kanavape, une cigarette électronique au chanvre, il y a six ans. La ministre de la santé de l’époque avait porté plainte et ce pionnier du CBD en France avait été condamné pour exercice illégal de la pharmacie. Mais l’avocat général de la cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vient de rendre ses conclusions : la France imposerait des mesures trop restrictives à la commercialisation du CBD, contrairement à la réglementation européenne. Une décision définitive devrait être prise à la rentrée, qui pourrait bientôt contraindre la loi française à changer. D’autant que la CJUE a pour habitude de suivre l’avocat genéral.

    RTL

    Droit Europe France Justice

  • LES ESPOIRS DES FONDATEURS DE KANAVAPE

    L’Avocat Général de la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) a finalement rendu ses conclusions sur le procès Kanavape. Ce dernier a estimé que le France contrevient au droit européen en limitant l’usage du chanvre. Les deux entrepreneurs concernées sont des pionnier du chanvre en France et espèrent un verdict favorable. Pour Sébastien Béguerie, cette décision est « un grand pas pour l’industrie dynamique du CBD en Europe, et en particulier en France, qui a déjà malheureusement pris beaucoup trop de retard sur ces homologues européens ». « Ce fut très difficile de combattre ces défis juridiques aussi longtemps. Mais j’ai poursuivi cette démarche, car il est urgent de créer une réglementation claire permettant de protéger la santé des consommateurs et de soutenir la compétitivité des entreprises françaises et européennes, dans une industrie mondiale en très forte croissance », commente Antonin Cohen. La décision de la CJUE ne devrait pas être rendue avant septembre 2020.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Europe France Justice

  • LE DENOUEMENT DU PROCES KANAVAPE AURA UN IMPACT SUR LE MARCHE EUROPEEN DU CBD

    Eveline Van Keymeulen, spécialiste des pratiques règlementaires sur le chanvre du cabinet Allen & Overy, représente le cofondateur de Kanavape Antonin Cohen durant son procès. D’après elle, la décision de la cour de justice de l’UE pourrait avoir un impact considérable sur le marché du CBD. « Etant donné que la décision de la Cour constituera une jurisprudence à valeur contraignante ayant une portée européenne, elle imposera à la France de changer sa législation », commente notamment l’intéressée. Pour Allen & Overy, déclarer l’interdiction générale en France du cannabidiol naturel serait contraire au droit de l’Union Européenne. La décision de la CJUE devrait être rendue à partir de septembre 2020.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Europe France Justice

  • PROCES KANAVAPE : LES ARGUMENTS DE L’AVOCAT GENERAL DE LA CJUE

    Dans le cadre du procès Kanavape, l’avocat général de la CJUE a conclu qu’un Etat membre ne peut s’opposer à l’importation, en provenance d’un autre État membre, d’huile de CBD extraite de l’intégralité de la plante de chanvre. Néanmoins, la CJUE n’est pas obligée de suivre ses recommandations. L’avocat général a évoqué plusieurs arguments. L’huile de cannabidiol ne dépend pas de la PAC. Le traité sur le fonctionnement de l’UE ne limite pas les extractions du chanvre pour les produits concernés aux seules fibres et graines. Puis il n’a pas été établi que l’huile de CBD a des effets psychotropes, alors il convient de le prouver pour justifier une restriction de la libre-circulation de ce type de produits. La CJUE ne devrait pas rendre sa décision avant septembre 2020.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Europe France Justice

  • MATERIA FAIT VALOIR SES AMBITIONS SUR LE MARCHE ALLEMAND EN S’OFFRANT CANNAKTIV GMBH

    L’entreprise de chanvre médical et de bien-être Materia a acquis 100% des actions de Cannaktiv GmbH, un importateur et distributeur agréé de produits de chanvre médical en Allemagne. Basée à Hambourg, Cannaktiv a obtenu toutes les licences nécessaires pour importer et distribuer ce type de produits aux grossistes et aux pharmacies en Allemagne. Materia renommera Cannaktiv en Materia Deutschland GmbH. « Cette acquisition fournit à Materia une entrée immédiate sur le plus grand marché du cannabis d’Europe avec une plateforme pour importer des produits certifiés EU-GMP. Nous avons maintenant un contrôle direct sur les plus critiques composants de la chaîne d’approvisionnement du chanvre en Europe », a déclaré Deepak Anand, le PDG de Materia.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Allemagne Eco-Conso Europe

  • L’AVOCAT GENERAL DE LA CJUE DONNERA SES CONCLUSIONS SUR L’AFFAIRE KANAVAPE LE 14 MAI

    Les conclusions de l’Avocat Général sur l’affaire Kanavape sont attendues jeudi 14 mai devant la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE). L’avis qu’il rendra est particulièrement attendu par le secteur du chanvre français, car il pourrait donner une première idée de la décision de la CJUE. La Cour pourrait néanmoins décider de ne pas trancher sur la commercialisation du CBD ou de ne pas répondre directement sur l’utilisation de la fleur de chanvre et de laisser les Etats-Membres décider d’une législation nationale.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Europe France Justice

  • ALBANIE : ANNONCE D’UN PROJET DE LEGALISATION DU CHANVRE MEDICAL

    Le gouvernement albanais prépare un projet de loi pour légaliser la culture de chanvre médical. C’est ce qu’a annoncé, le 8 mai, le Premier ministre Edi Rama. « Le projet sera disponible très prochainement pour un débat public », a déclaré ce dernier. La délégation de l’UE en Albanie a précisé qu’elle n’avait pas été impliquée dans ce projet. Ce qu’a souligné Monika Kryemadhi, la cheffe du parti d’opposition LSI, qui a évoqué une « campagne de désinformation » de Rama ainsi que l’utilisation abusive de l’image de l’UE à des fins liées au processus électoral. Actuellement, la possession de chanvre, sa culture et son transport sont illégaux en Albanie, à l’exclusion de quantités destinées à un usage personnel.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Albanie Droit Europe

  • L’EVOLUTION DU ROYAUME-UNI SUR LE CHANVRE

    Le Royaume-Uni a légalisé le chanvre médical fin 2018. Depuis, le pays a néanmoins rencontré de nombreuses difficultés pour réellement délivrer du chanvre aux personnes malades. Quelques décisions récentes du gouvernement britannique suggèrent néanmoins que le pays corrige progressivement le tir. Des mesures d’assouplissement des exigences d’importation et de prescription ont été prises et les essais cliniques sur des patients autorisés. Le Royaume-Uni serait le premier pays producteur de chanvre légal au monde et des cultures y voient le jour. Les cliniques privées du pays témoignent elles aussi leur grand intérêt pour cette plante fascinante.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Droit Eco-Conso Europe Royaume-Uni

  • SUISSE : LES CONFINES COMMANDENT BEAUCOUP DE CBD

    En Suisse, les produits à base de chanvre et notamment au CBD ont beaucoup de succès durant le confinement. Les ventes en ligne ont largement augmenté, même si elles ne compensent pas toujours celles qui se faisaient en boutique. « Il y clairement une grosse augmentation des ventes sur le web », confirme Vincent Ferrazzini, cofondateur de Kahna Queen. Pour les kiosquiers qui ont pu rester ouverts, le constat est le même. « Les clients achètent davantage (...) Cela a commencé depuis le confinement », confirme Nabil Jusefi, gérant de tabac. Claudio Bulhozer, grossiste bernois, explique que ses ventes ont explosé. Près de 90% de sa production part à l’étranger.

    RTS

    Eco-Conso Europe Suisse

  • UN CONSORTIUM DU CHANVRE POUR SOUMETTRE DES APPLICATIONS NOVEL FOOD A L’EFSA

    Un consortium mené par l’Association européenne du chanvre industriel (EIHA) va déposer 4 demandes d’applications Novel Food pour du CBD. Ce consortium conteste néanmoins la nécessité de ces règles pour des extraits de chanvre. Une société à responsabilité limitée, EIHA Projects GmbH, a été créée pour l’occasion. Elle compte présenter 4 formulations de produits pour couvrir tous les produits liés au CBD possibles, qui seront regroupés en une seule application de Novel Food, réduisant ainsi les coûts pour les producteurs. Pour l’EIHA, les feuilles et les fleurs issues de variétés de chanvre industrielles, ainsi que les extraits, issus des technologies d’extraction traditionnelles, ne devraient pas être classés Novel Food, et à l’inverse les extraits synthétiques devraient être considérés comme Novel Food. Cette position est partagée par le Syndicat Professionel du Chanvre (SPC).

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Eco-Conso Europe

  • ALLEMAGNE : UN JUGE SAISI LE TRIBUNAL CONSTITUTIONNEL FEDERAL POUR FAIRE DEPENALISER LE CHANVRE

    En Allemagne, le juge Andreas Müller du tribunal d’instance de Bernau a saisi le Tribunal constitutionnel fédéral (BVerfG) ce vendredi 24 avril. Il entend prouver que l’interdiction du chanvre dans le pays n’est pas constitutionnelle. Selon lui, l’incrimination de plusieurs millions de consommateurs allemands viole notamment le « droit à l’intoxication », conformément à l’article 2, paragraphe 1, de la Grundgesetz. Elle entraînerait également « des coûts immenses pour l’État et la société par le caractère disproportionné des sanctions pénales ». La dépénalisation du chanvre en Allemagne repose intégralement sur le BverfG, le gouvernement fédéral actuel ayant récemment rejeté toute volonté de légalisation.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Allemagne Droit Europe

  • BARCELONE : UN NAMING AU CBD POUR LE CAMP NOU ?

    Le Barça compte mettre en vente le naming de son stade en faveur de la lutte contre le Covid-19 et la société SwissX, qui commercialise des produits au CBD, a fait part de son intérêt. « Swissx Camp Nou ça sonne bien », a déclaré David Alkiviades. Ce milliardaire héritier des usines d’embouteillage Coca Cola en Grèce de cette entreprise basée en Suisse. « Alki » aurait également monté une joint-venture avec Mike Tyson pour développer une marque de CBD dans les Caraïbes. Il avait également déclaré son intention de développer une cryptomonnaie autour du chanvre.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Eco-Conso Espagne Europe Sport

  • EN POLOGNE, LE CHANVRE INDUSTRIEL POURRAIT BIENTÔT CONTENIR JUSQU’A 1% DE THC

    En février, les producteurs polonais de chanvre demandaient notamment que le taux de THC autorisé dans les plants de chanvre industriel puisse passer à 1%. Le ministère polonais de l’Agriculture vient de recommander cette mesure, dans dans le contexte d’un plan agricole gouvernemental de deux ans. Le ministère a noté que les niveaux restrictifs actuels de THC inhibent en partie l’agriculture de chanvre en Pologne en décourageant la plantation de variétés de chanvre polonais (Białobrzeskie et Fenola), dont beaucoup ont un grand potentiel en fibres. Les variétés de chanvre à 1% de THC ne seraient cependant pas éligibles aux subventions agricoles de l’Union européenne.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Droit Europe Pologne

  • ROYAUME-UNI : L’ECOSSE POURRAIT ACCUEILLIR LA PREMIERE PLANTATION DE CHANVRE MEDICAL DU PAYS

    Le Royaume-Uni a légalisé le chanvre à usage médical fin 2018, mais la production légale y est quasiment inexistante et les patients sont obligés d’importer leurs médicaments de l’étranger. Cependant, des agriculteurs du sud de l’Ecosse, William et Neil Ewart, viennent de recevoir un permis de construire pour ouvrir une serre d’un peu plus de 1 hectare à Langholm. La ferme doit maintenant demander au UK Home Office sa licence pour produire du chanvre médical. Ce serait la première plantation de chanvre médical du pays. Cette structure espère recruter au moins 50 employés et produire 200 litres d’huile de chanvre par an pour le marché britannique.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Agriculture Eco-Conso Europe Royaume-Uni

  • ESPAGNE : PODEMOS VEUT ROUVRIR L’ACCES AU CHANVRE MEDICAL DURANT LA PANDEMIE

    En Espagne, le parti Podemos demande la réouverture des « Cannabis Socials Clubs » et l’accès au chanvre médical pour les personnes atteintes de certaines pathologies. Dans le pays, de nombreux usagers médicaux du chanvre se fournissent auprès des associations cannabiques. Ces établissements sont fermés depuis la déclaration de l’état d’urgence lié à la pandémie de Covid-19.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Eco-Conso Espagne Europe

  • BOSNIE-HERZEGOVINE : LE CHANVRE MEDICAL PEINE A S‘IMPOSER DANS LE DEBAT PUBLIC

    La consommation de chanvre est fortement criminalisée en Bosnie-Herzégovine, mais de nombreux patients cherchent à s’en procurer pour atténuer leurs symptômes. La loi du pays puni de dix ans d’emprisonnement la production, la possession, la vente, l’achat, la conservation et le transport de drogue. Dans les faits, les consommateurs de chanvre s’exposent surtout à une amende élevée, dans un pays où le salaire moyen est d’environ 350 € par mois. Une mobilisation se met progressivement en place pour presser le gouvernement à légiférer en faveur d’un usage médical de la plante. Outre cet enjeu médical, la légalisation du chanvre thérapeutique en Bosnie-Herzégovine implique aussi des enjeux économiques. L’inaction des pouvoirs publics s’explique principalement par les spécificités structurelles de la politique qui compliquent l’obtention et la concrétisation d’un consensus.

    Agathe Harel, Irena Pejak et Veronika Trivunić, Le Courrier des Balkans

    Bosnie-Herzégovine Droit Europe

  • DES BOISSONS AU CBD POUR LES SUPPORTERS DE BIRMINGHAM

    Le club anglais de Birmingham autorise depuis plusieurs mois la vente de boissons au CBD aux supporters, dans son stade de St Andrew’s. Ce club a signé un partenariat de douze mois avec Green Monkey CBD, un producteur de boissons mais également d’e-liquide CBD. Légal en Angleterre, cette molécule y fait de nombreux adeptes. Le pays compterait près de 250 000 consommateurs réguliers de CBD. La canette, qui se serait déjà vendue à un million d’exemplaires, est disponible à l’intérieur du stade et aux espaces bar.

    PKFoot

    Eco-Conso Europe Royaume-Uni Sport

  • DU CBD POUR LUTTER CONTRE L’ANTIBIORESISTANCE DES BACTERIES

    Pour améliorer l’efficacité des antibiotiques face aux résistances bactériennes, une équipe de recherche de l’University of Southern Denmark s’est penchée sur les capacités du CBD. Selon les conclusions des chercheurs, en combinant le CBD et des antibiotiques existants, il serait possible d’obtenir un effet plus puissant qu’avec les antibiotiques seuls. Ce qui signifierait aussi, en pratique, que pour éliminer un certain nombre de bactéries, une dose moins élevée d’antibiotique serait nécessaire quand elle serait combinée au CBD.

    Santé log

    Danemark Europe Recherche Santé

  • DES MASQUES EN CHANVRE POUR LES PERSONNELS DE SANTE ITALIENS

    Pour faire face à la pénurie de masques qui touche le personnel de santé italien, la marque Maeko a eu l’idée de créer des masques en chanvre. Ces masques sont fabriqués avec deux couches de tissu et une autre couche de voile de spi épaisse et légère. Le résultat est un masque facial confortable, imperméable, lavable et réutilisable. « Il ne faut pas oublier que le chanvre est un tissu antibactérien naturel. La saleté et les mauvaises odeurs y prolifèrent moins », rappelle Cinzia Vismara de Maeko. Les retours des personnels soignants et des pharmaciens sont apparemment très satisfaisants.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Eco-Conso Europe Italie

  • DU CHANVRE POUR DETENDRE LE PERSONNEL SOIGNANT ITALIEN

    L’Italie est fortement touchée par l’épidémie du COVID-19. La société Weedbase a décidé de distribuer du chanvre aux soignants italiens en situation de stress prolongé. « Le personnel hospitalier a compris que nous apportons une aide concrète à de nombreuses personnes. C’est notre façon de les remercier pour l’énorme sacrifice qu’ils font », a commenté Matteo Dubbini, le dirigeant de l’entreprise.

    François Xavier Mombelli, Le Cannabiste

    Eco-Conso Europe Italie

  • L’EUROPE S’ORGANISE SUR LA NOVEL FOOD AU CBD

    La Commission européenne a reçu 240 demandes d’autorisation Novel Food pour des produits contenant du CBD depuis décembre 2018. Les demandes proviennent principalement des Pays-Bas, du Royaume-Uni, de la République tchèque, de la Slovénie, de la Suisse et des États-Unis. Depuis janvier 2019, l’Union européenne considère les produits alimentaires au CBD comme Novel Food. Cela nécessite une évaluation des produits avant qu’ils puissent être mis sur le marché. Les entreprises du CBD ont jusqu’au 31 mars 2021 pour présenter des demandes d’application Novel Food valides.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Eco-Conso Europe

  • L’INCROYABLE POTENTIEL DU CBD EN EUROPE

    New Frontier Data a rendu public son nouveau rapport sur les consommateurs de CBD dans l’Union européenne. Il décrit l’intérêt croissant des consommateurs d’Europe pour le CBD et les produits qui en contiennent, qu’ils soient destinés à l’alimentation, la beauté ou la santé. Les opportunités sont importantes, tant sur le marché B2C que B2B. 73 % des consommateurs auto-déclarés ont affirmé que le CBD avait affecté de façon positive leur qualité de vie. Un tiers (34 %) des non-consommateurs sont assez ou très curieux d’essayer le CBD. 72 % des consommateurs et 17 % des non-consommateurs se considéraient susceptibles d’acheter du CBD dans les 6 prochains mois Près de la moitié des consommateurs qui utilisent du CBD principalement pour des raisons médicales (45 %) en consomment au moins une fois par jour.

    Itespresso

    Eco-Conso Europe

  • LES PRODUCTEURS SUISSES VEULENT ÊTRE REMBOUSES

    Ces trois dernières années, les producteurs de fleurs de chanvre en Suisse devaient payer l’impôt sur le tabac. Retournement de situation le 29 janvier dernier : le Tribunal Fédéral a annoncé qu’une base légale adéquate faisait défaut pour imposer ce produit. Les producteurs suisses ne pourront malheureusement pas récupérer les sommes versées, selon l’Administration fédérale des douanes. Mais la résistance s’organise face à cette décision : la Communauté d’intérêt pour le chanvre doit réunir ses membres afin de décider des suites à donner à cette affaire.

    Gabriel Sassoon, La Tribune de Genève

    Eco-Conso Europe Suisse

  • EN WALLONIE, ON PROPOSE DU CBD POUR ANIMAUX

    Les produits au CBD se développent progressivement en Belgique. Si la consommation de cette molécule du chanvre se démocratise, il faut savoir qu’elle peut aussi concerner les animaux de compagnie. Ainsi, en Wallonie, cela fait bientôt un an que le fournisseur liégeois Krystal Canna s’est mis a proposer des huiles CBD à destination des chiens, des chats et d’autres animaux de compagnie comme les reptiles et les rongeurs. Ce principe actif du chanvre, tout à fait légal dans le pays, aurait des effets apaisants de plus en plus recherchés par les propriétaires attentionnés.

    La Nouvelle Gazette

    Animaux Belgique Eco-Conso Europe

  • LE GRAND POTENTIEL DU CBD EN EUROPE

    Le marché du CBD n’en est encore qu’à ses début en Europe, mais il aiguise déjà bien des appétits. En 2019, le Brightfield Group estimait ce marché à 285 millions d’euros et prévoyait une croissance jusqu’à 1,4 milliard d’euros en 2023. « Il y a plus de 500 millions de consommateurs potentiels de CBD en Europe, a déclaré Giadha Aguirre de Carcer, fondatrice de New Frontier Data. Le potentiel des applications CBD s’est énormément développé à travers l’Europe au cours de la dernière année, créant des opportunités importantes ». Le développement du marché dépendra fortement des futures régulations sur le CBD et le chanvre.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Eco-Conso Europe

  • DU THC DANS CERTAINS PRODUITS AU CBD

    En Suisse, il a été constaté que le taux de THC présent dans des produits au CBD dépasse la quantité autorisée. Dans le canton de Saint-Gall, sur onze produits au CBD testés, dix présentaient trop de THC, la substance psychotrope du chanvre. Ce type de produits s’est multiplié sur les étals. Les laboratoires d’analyses cantonaux, débordés, ne peuvent effectuer que des contrôles aléatoires.

    20 Minutes

    Eco-Conso Europe Suisse

  • LES CONTOURS DE LA LEGALISATION DU CHANVRE AU GRAND-DUCHE

    Le Luxembourg l’avait annoncé fin 2018 : il va légaliser le chanvre. Selon Radio 100.7, les ministères de la Santé et de la Justice auraient déjà jeté certaines bases du futur cadre légal. Ce texte prévoirait notamment une limite d’achat à 30 grammes de chanvre par personne et par mois, un âge minimum de 18 ans pour les acheteurs et consommateurs qui devront être résidents depuis au moins 6 mois au Grand-Duché et une interdiction de consommation dans les lieux publics. A ce jour, le texte s’avère particulièrement strict et les prix de vente seront fixés par l’Etat.

    Aurélien Bernard, Newsweed

    Droit Europe Luxembourg

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